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Si l’antilope d’Afrique peut devenir un document, quelle est la nature de l’internaute embarqué dans un média social ?

L’ACPR descend en rappel le long des médias sociaux. Pourtant, le Droit de la consommation bancaire et assurantiel trouve déjà à s’y appliquer, simplement et mécaniquement.

L’Autorité attire l’attention sur cette forme de publicité. En omettant la relation entre les professionnels et les médias sociaux, source d’améliorations évidentes, y compris pour la protection des consommateurs ainsi que pour les équilibres du marché bancaire digital. En introduisant une différence entre communications incitatives à l’achat et communications d’image, distinction que les règles de bonne conduite et notamment de présentation d’IOBSP (Courtiers ou Mandataires en crédits, par exemple) ne connaît pas.

Dans un contexte où les médias sociaux servent d’instruments aux escrocs du crédit. Et où des règles publicitaires spécifiques s’appliquent en tout état de cause à chaque nature de crédit, tels que le crédit immobilier, exemple donné dans la Lettre « Interméd-Info » de décembre 2016.

L’ACPR diffuse sa Recommandation 2016-R-01 du 14 novembre 2016, guide de « l’usage des médias sociaux à des fins de communication« .

Lien vers la Lettre d’Endroit Avocat « Interméd-Info », décembre 2016.